Terme et conditions

Toutes les communications avec les clients sont traitées de façon confidentielle. Aucun document, fichier ou courriel ne sera divulgué à une autre partie en dehors de Élabore inc. sans l’autorisation écrite du client ou à moins que cette divulgation soit requise par un tribunal de juridiction compétente, par toute autorité gouvernementale ou par la loi.

Une fois que la confirmation de la commande a été reçue par Élabore inc., par voie électronique ou autre, la commande est considérée comme ferme.

Élabore inc. se réserve le droit de refuser une commande pour les motifs suivants, mais sans s’y limiter : incapacité de réaliser la géométrie, incapacité de réaliser le lot de pièce, problématique d’approvisionnement de matériel, 3D du client inadéquat, bris de machine, etc. Élabore inc. essayera dans la mesure du possible de proposer une alternative équivalente au client ou procédera au remboursement de celui-ci.

Les délais indiqués sur le site web sont des délais approximatifs. Élabore inc. respectera ce délai dans la mesure du possible. Si des retards surviennent, Élabore inc. informera le client en lui communiquant le délai supplémentaire. Aucun dédommagement ne peut être exigé d’Élabore inc. pour un retard survenu.

Toutes pièces fabriquées par Élabore inc. sont fournies sans garantie de résistance mécanique, ni de tolérance, à moins que le client soumette à Élabore inc. une mise en plan de fabrication. Cette mise en plan de fabrication doit être préalablement approuvé par Élabore inc.

Les données de résistance mécanique et de tolérance disponibles sur le site web de Élabore inc. sont affichés qu’à titre indicatif.

L’ensemble des droits de propriété intellectuelle, y compris tous les droits d’auteur, brevets, secrets commerciaux, et les droits de marque de commerce développé par le client reste la propriété de celui-ci et Élabore inc. s’engage à la respecter.

Toute utilisation réelle que le client peut faire d’un prototype fabriqué par Élabore inc. est entièrement de la responsabilité de celui-ci.

Le Client garanti qu’il a le droit de fournir les documents, fichiers et spécifications à Élabore inc. sans enfreindre aucune propriété intellectuelle.

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Une fois que la confirmation de la commande a été reçue par Élabore inc., par voie électronique ou autre, la commande est considérée comme ferme.

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Les données de résistance mécanique et de tolérance disponibles sur le site web de Élabore inc. sont affichés qu’à titre indicatif.

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